Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY

Numéro de dépôt :
1008509
Date de dépôt :
11/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 février 1977 par ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 1701 Byrd Avenue, Richmond, Etat de Virginie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008509.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 11 février 1987.

ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : UNITROL , AUTOSTAT , KELLOGG-AMERICAN , UNITROL , ROBERTSHAW , ROBERTSHAW , ROBERTSHAW


Société dite: ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 1701 Byrd Avenue, Richmond, Etat de Virginie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014

Electricité (appareils et accessoires), machines et appareils divers et leurs organes;articles d'éclairage, de chauffage et de cuisson et en particulier des thermostats, valves thermostatiques, commandes pilotes thermostatiques pour éviter les fuites de carburants non brlés à partir des brleurs de carburants fluides, systèmes d'allumage pour brleurs de carburants fluides et parties composant tous ces organes et tous ces appareils, c'est-à-dire les ensembles sensibles à la température se dilatant ou se retirant et les thermocouples.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.